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AQSE Conseil Formation SST prévention de la pénibilité

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Sommaire AQSE > Prévention de la pénibilité le C2P > Diagnostic pénibilité au travail

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL

ACCOMPAGNEMENT À LA PRÉVENTION DE LA PÉNIBILITÉ


AQSE la prévention de la pénibilité au travail

LE DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL


diagnostic pénibilité au travail decrets

LES OBJECTIFS DU DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL 

diagnostic pénibilité au travail grille d'analyse et cotation AQSE

Positionner l'entreprise par rapport aux nouvelles obligations réglementaires ;
Identifier la présence de facteurs de pénibilité réglementaire
Analyser le document unique d'évaluation des risques
Proposer un plan d'action mise en conformité : accord, évaluation, prévention,…
Rendre compte à la direction et au CHSCT / CSE

Déroulement du diagnostic pénibilité - principales étapes

matrice du diagnostic pénibilité AQSE

Visite de l'entreprise
Recueil de données et revue documentaire
Interviews : direction, ressources humaines, CSE - CHSCT, resp sécurité, médecin du travail, salariés
Rédaction d'un rapport
Présentation à la direction et au CSE - CHSCT

Durée du diagnostic pénibilité

De 1 à 3 jours selon l'effectif et l'activité de l'entreprise

Exigences réglementaires de références :

Décrets n° 2014-1155, 1156, 1157, 1158, 1159, 1160 du 9 octobre 2014 relatifs aux seuils de pénibilité, la fiche de prévention, le compte personnel pénibilité, les accords,…
Loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites.

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL - DEMANDE D'INFOS


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