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Sommaire AQSE > prévention de la pénibilité > Diagnostic pénibilité au travail

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL
ACCOMPAGNEMENT À LA PRÉVENTION DE LA PÉNIBILITÉ


AQSE diagnostic pénibilité au travail et prévention


LE DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL


diagnostic pénibilité au travail decrets

LES OBJECTIFS DU DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL 

diagnostic pénibilité au travail grille d'analyse pénibilité et cotation AQSE

Diagnostic pénibilité et réglementation Positionner l'entreprise par rapport aux nouvelles obligations réglementaires ;
facteurs de pénibilité Identifier la présence de facteurs de pénibilité réglementaire
Diagnostic pénibilité au travail évaluation des risques Analyser le document unique d'évaluation des risques
accord prévention de la  pénibilité Proposer un plan d'action mise en conformité : accord, évaluation, prévention,…
diagnostic pénibilité Rendre compte à la direction et au CHSCT

Déroulement du diagnostic pénibilité - principales étapes

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL La matrice du diagnostic pénibilité AQSE

Visite Visite de l'entreprise
Diagnostic pénibilité les données Recueil de données et revue documentaire
Interviews Interviews : direction, ressources humaines, CHSCT, resp sécurité, médecin du travail, salariés
Diagnostic pénibilité le rapport Rédaction d'un rapport
la présentation Présentation à la direction et au CHSCT


Durée du diagnostic pénibilité

Le diagnostic pénibilité dure de 1 à 3 jours selon l'effectif et l'activité de l'entreprise

Exigences réglementaires de références :

Décrets n° 2014-1155, 1156, 1157, 1158, 1159, 1160 du 9 octobre 2014 relatifs aux seuils de pénibilité, la fiche de prévention, le compte personnel pénibilité, les accords,…
Loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.
Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites.

DIAGNOSTIC PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL - DEMANDE D'INFOS

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