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AUDIT RÉGLEMENTAIRE
SÉCURITÉ SANTÉ AU TRAVAIL
Un outil performant, un état des lieux exhaustif, des priorités établies,
un risque juridique mieux maîtrisé
Exclusivité juin 2009 !
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Chaque organisation est soumise à une réglementation complexe et évolutive en matière de santé et de sécurité au travail. La refonte complète du code du travail en 2008 en est le parfait exemple.
Les référentiels OHSAS 18001, ISO 14001, ILO-OSH imposent d'identifier les exigences légales applicables et d'évaluer le niveau de conformité.
Ce bilan initial est souvent perçu comme long, fastidieux et complexe s'il est fait par une personne non habituée au maniement de l'ensemble de la législation.
Nous avons développé un véritable savoir-faire et nous bénéficions de nombreux retours d'expérience en matière d'audits de conformité réglementaires que notre équipe a pu mener pour le compte de PME, groupe, ou corporate de grandes compagnies.
En support de nos actions d'audit, nous sommes en capacité de proposer un outil performant de pilotage de conformité réglementaire AQSE Conform 2.0.
En fonction du contexte de l'activité et des objectifs (simple état des lieux, démarche OHSAS 18001, ILO-OSH, ISO 14001), nous adapterons notre approche afin de rendre notre intervention efficace et pérenne.
Nos actions intègrent totalement les évolutions du nouveau code du travail 2008.
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 | OBJECTIFS DE L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL | |
Obtenir :
 Un recensement exhaustif des textes réglementaires applicables
Une évaluation de votre niveau de conformité vis-à-vis de chaque exigence
Une aide à la décision pour la priorisation des actions de mise en conformité
Un outil informatique AQSE Conform 2.0, clair, facile d'utilisation et performant dans le reporting
| AQSE CONFORM V2.0 - PROGICIEL DE CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE | |
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Nous avons développé un outil spécifique de pilotage de la conformité aux exigences AQSE Conform 2.0
AQSE Conform 2.0 intègre les nouvelles exigences du code du travail 2008 ! |
| AQSE Conform 2.0 recense l'ensemble des exigences qui vous sont applicables (dont le nouveau code du travail 2008) |
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| AQSE Conform 2.0 offre un reporting et des indicateurs très performants de votre niveau de conformité (global, par thème, par risque) |
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| AQSE Conform 2.0 permet de piloter l'avancement de votre évaluation et réévaluation de conformité |
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| DÉROULEMENT DE L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL | |
Écoute de votre besoin - dimensionnement de la prestation
Prenez contact avec nous, l'un de nos consultants vous rappellera dans les plus brefs délais. Il échangera avec vous pour comprendre votre besoin, cerner vos activités et dimensionner la prestation d'audit réglementaire.
Intervention terrain - sur site
Le consultant en charge de la mission établira avec vous un planning d'audit réglementaire. Ce planning devra permettre de couvrir à la fois l'ensemble des thèmes réglementaires et l'ensemble de vos services, activités et installations.
L'intervention terrain se fait sous forme d'interviews, d'observations et d'analyses documentaires.
AQSE Conform 2.0
Le consultant renseignera AQSE Conform 2.0, outil de conformité réglementaire et établira une synthèse de l'audit réglementaire. Il vous livrera l'ensemble des outils.
Restitution
Le consultant en charge de la mission animera une réunion de travail de restitution de l'audit réglementaire.
À votre convenance, cette réunion pourra s'adresser au comité de direction ou à un groupe de travail dédié.
| CONDITIONS D'INTERVENTION | |
Les durées d'intervention pour la réalisation d'un audit réglementaire santé sécurité sont variables. En moyenne, ce type d'intervention nécessite entre 5 et 10 jours.
Notre équipe intervient dans toute la France et dans tout secteur d'activité (industrie, service, tertiaire, médical).
Nous sommes en mesure de mener des actions d'audit réglementaire multisite avec reporting adapté.
| PLUS D'INFOS SUR L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL | |
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Les champs marqués (*) sont obligatoires. Un consultant AQSE prendra contact avec vous dans le plus brefs délais.
| Thématique : audit sécurité réglementaire - code du travail - décrets - audit sécurité - arrêtés - audit réglementaire - évaluation de conformité - non-conformité réglementaire - inspection du travail - exigences légales - sanction - condamnation - responsabilité pénale - responsabilité civile - faute inexcusable de l'employeur - réglementation sécurité - santé sécurité au travail |
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