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AUDIT RÉGLEMENTAIRE
SÉCURITÉ SANTÉ AU TRAVAIL
Un outil pratique, un état des lieux exhaustif, des priorités établies,
un risque juridique mieux maîtrisé
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Toute entreprise quelle que soit sa taille est soumise à une réglementation complexe en matière de santé et de sécurité au travail. Dans bien des cas la politique de santé et de sécurité est menée sans avoir un état des lieux complet sur le niveau de conformité aux exigences légales applicables.
Ce bilan initial est souvent perçu comme long, fastidieux et complexe s'il est fait par une personne non habituée au maniement de l'ensemble de la législation.
AQSE a développé un véritable savoir-faire et une expérience riche en la matière auprès de TPE, PME, groupes, ou pour le compte de corporate de grandes compagnies. En fonction du contexte (TPE, PME, Groupe, Corporate) de l'activité et des objectifs (simple état des lieux, démarche OHSAS 18001, ILO OSH), nous adapterons nos outils, méthodes et discours afin de rendre notre intervention efficace et durable.
Cette prestation s'adresse à toute entreprise ou organisation soucieuse de connaitre son niveau de conformité aux exigences légales qui lui sont applicables en matière de santé et de sécurité au travail
Nos actions intègrent les exigences du nouveau code du travail 2008
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 | OBJECTIFS DE L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL | |
Obtenir :
 Un recensement exhaustif des textes réglementaires applicables
Une évaluation de votre niveau de conformité vis-à-vis de chaque exigence
Une aide à la décision pour la priorisation des actions de mise en conformité
Un outil informatique RPS Conform V2.0,clair facile d'utilisation et performant dans le reporting
| AQSE CONFORM V2.0 - PROGICIEL DE PILOTAGE DE CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE | |
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Nous avons développé un outil spécifique de pilotage de la conformité aux exigences RPS Conform V2.0
RPS Conform 2.0 intègre les nouvelles exigences du codu du travail 2008 ! |
| RPS Conform 2.0 recense l'ensemble des exigences qui vous sont applicables (dont le nouveau code du travail 2008) |
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| RPS Conform 2.0 offre un reporting et des indicateurs très performant de votre niveau de conformité (global, par thème, par risque) |
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| RPS Conform 2.0 permet de piloter l'avancement de votre évaluation et réévaluation de conformité |
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| DÉROULEMENT DE L'AUDIT RÉGLEMENTAIRE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL | |
Ecoute de votre besoins - dimensionnement de la prestation
Prenez contact avec nous, l'un de nos consultants vous rappelera dans les plus brefs délais. Il échangera avec vous pour comprendre votre besoins, cerner vos activités et dimensionner la prestation d'audit réglementaire.
Intervention terrain - sur site
Le consultant en charge de la mission établira avec vous un planning d'audit réglementaire. Ce planning devra permettre de couvrir à la fois l'ensemble des thèmes réglementaires et l'ensemble de vos services, activités et installations.
L'intervention terrain se fait sous forme d'interviews, d'observations et d'analyses documentaires
RPS Conform V2.0
Le consultant renseignera RPS Conform V2.0, ouitil de conformité réglementaire et établira une synthèse de l'audit réglementaire. Il vous livrera l'ensemble des outils.
Restitution
Le consultant en charge de la mission animera une réunion de travail de restitution de l'audit réglementaire.
A votre convenance cette réunion pourra s'adresser au comité de direction ou à un groupe de travail dédié.
| CONDITIONS D'INTERVENTION | |
Les durées d'intervention pour la réalisation d'un audit réglementaire santé sécurité sont variables. En moyenne ce type d'intervention nécessite entre 5 et 10 jours.
Notre équipe intervient sur toute la France et dans tout secteur d'activité (industrie, service, tertiaire, médical).
Nous sommmes en mesure de mener des actions d'audit réglementaire multisite avec reporting adapté.
| PLUS D'INFOS ? | |
Renseignez les champs ci dessous et cliquez sur "ENVOYER" Les champs marqués (*) sont obligatoires. Un consultant AQSE prendra contact avec vous dans le plus brefs délais
| Thématique : audit sécurité réglementaire - Code du travail - décrets - audit sécurité - arrêtés - audit réglementaire - évaluation de conformité - non-conformité réglementaire - inspection du travail - exigences légales - sanction - condamnation - responsabilité pénale - responsabilité civile - faute inexcusable de l'employeur - réglementation sécurité - santé sécurité au travail |
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