GRENOBLE :
04 38 12 88 56
PARIS :
01 56 93 46 16
Membres du CHSCT :
OCTOBRE 2009
Paris – La Défense
06, 07, 08 Octobre 2009
Grenoble
06, 07, 08 Octobre 2009
DECEMBRE 2009
Paris – La Défense : 01, 02, 03 Décembre 2009
Grenoble : 01, 02, 03 Décembre 2009
Animateur sécurité environnement :
Les bases en 4 jours :
17, 18, 24 et 25 Novembre 2009 – Valence
Approfondissement :
Focus :
AQSE Conformité © : pilotez votre conformité réglementaire
Circulaire DGT/ASN n° 1 du 18 janvier 2008 relative à l’arrêté du 15 mai 2006
Relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu’aux règles d’hygiène, de sécurité et d’entretien qui y sont apposées
Cette circulaire facilite la compréhension des dispositions de l’arrêté du 15 mai 2006, dont la mise en œuvre sera vérifiée par les agents de contrôle concernés.
Arrêté du 18 février 2009 modifiant l’arrêté du 29 juin 2004 modifié relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret no 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié.
Ce texte modifie la liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, devant effectuer un bilan de fonctionnement de leurs activités.
Décret n° 2009-289 du 13 mars 2009 rectifiant certaines dispositions du code du travail (partie réglementaire)
Ce texte apporte plusieurs modifications de forme du code du travail et quelques précisions ou obligations de fond. On peut citer entre autres la précision sur la durée de conservation des copies de déclaration des accidents du travail : 5 ans.
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